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2025-09-07T21:35:35Z

Conditions d'utilisation

Nouvelle page

'''Conditions d’utilisation de Cabinet Les intrépides'''

À compter du 1 septembre 2025

Version spécifique au pays : France

'''Objet des présentes conditions d'utilisation'''

Même si vous pouvez être tenté de ne pas lire les présentes conditions d'utilisation, il est important que vous sachiez ce que vous pouvez attendre de nous lorsque vous utilisez les services Cabinet Les intrépides, et inversement.

Les présentes conditions d'utilisation traduisent le fonctionnement de Cabinet Les intrépides, les lois qui s'appliquent à notre entreprise et certains principes que nous avons toujours tenus pour vrais. Par conséquent, ces conditions d'utilisation contribuent à définir votre relation avec Cabinet Les intrépides lorsque vous interagissez avec nos services. Elles couvrent entre autres les thèmes suivants :

Ce que vous pouvez attendre de notre part, qui décrit comment nous proposons et développons nos services.
La section Ce que nous attendons de votre part énonce certaines règles concernant l'utilisation de nos services.
La section Contenu dans les services Cabinet Les intrépides, présente les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus que vous trouvez dans nos services, que ces contenus vous appartiennent ou soient la propriété de Cabinet Les intrépides ou de tiers.
La section En cas de problèmes ou de désaccords présente d'autres droits dont vous jouissez et décrit les conséquences d'une violation des présentes conditions d'utilisation.

Il est essentiel de bien comprendre ces conditions, car vous devez obligatoirement les accepter pour utiliser nos services. Nous vous encourageons à télécharger ces conditions pour pouvoir vous y référer ultérieurement. Ces conditions, ainsi que toutes les versions précédentes, sont consultables à tout moment sur cette page.

Outre les présentes conditions, nous avons également publié des Règles de confidentialité. Même si ces règles ne font pas partie de ces conditions, nous vous invitons à les lire attentivement afin de mieux comprendre comment modifier, gérer, exporter et supprimer vos données.

'''Conditions d'utilisation'''

Fournisseur de services

Dans la France métropolitaine, les services Cabinet Les intrépides vous sont fournis par la société ci-dessous avec laquelle vous concluez un contrat :

Cabinet Les intrépides
société de droit français immatriculée en France
(Numéro d'immatriculation : <à remplir>/Numéro de TVA : <à remplir>)

rue <à remplir>
Paris 75001
France

'''Contraintes'''

Un compte sur le Wiki Cabinet Les intrépides sera créé à des personnes spécifiques.

Si vous êtes une personne ayant un compte, vous n'êtes pas autorisé à laisser un tiers accéder à votre compte et utiliser les services. les présentes conditions s'appliquent à vous, et vous êtes responsable des activités effectué à partir de votre compte sur ces services.

Certains services du Cabinet Les intrépides prévoient des contraintes indiquées dans leurs Conditions supplémentaires spécifiques.

Votre relation avec Cabinet Les intrépides

Les présentes conditions d'utilisation contribuent à déterminer la nature de votre relation avec Cabinet Les intrépides. Par les termes "Cabinet Les intrépides", "nous", "nos" et "notre", nous désignons Cabinet Les intrépides.

D'une manière générale, nous vous autorisons à accéder à nos services et à les utiliser si vous acceptez de respecter ces conditions, qui reflètent le fonctionnement des activités de Cabinet Les intrépides. Nous mettons à disposition du public et sans contrepartie financière bon nombre de nos produits, comme les articles, <à complété>. Nous utilisons également vos informations personnelles pour vous proposer des produits plus utiles. Par exemple, c'est ainsi que vous bénéficiez de la saisie automatique lors de vos recherches, etc.).

Ce que vous pouvez attendre de notre part

L'accès à une gamme étendue de services utiles

Nous fournissons une variété de services qui sont soumis aux présentes conditions d'utilisation, notamment :

des applications et des sites (comme le Wiki Cabinet Les intrépides) ;
<des plates-formes (comme Cabinet Les intrépides Shopping)> ;
<des services intégrés (comme Wiki Cabinet Les intrépides qui peut être incorporé dans les applications ou sites d'autres sociétés)>.

Un grand nombre de ces services comprennent également des contenus que vous pouvez lire en streaming ou avec lesquels vous pouvez interagir.

Nos services sont conçus pour fonctionner ensemble, ce qui vous permet de passer plus facilement d'une activité à l'autre. Par exemple, <exemple>.

Développer, améliorer et mettre à jour les services Cabinet Les intrépides

Nous utilisons le terme "services" au sens large dans l'ensemble des présentes conditions d'utilisation, tel que décrit ci-dessus. Cependant, dans certaines situations, les lois applicables établissent une distinction entre les "contenus numériques", les "services" et les "biens". C'est pourquoi nous utilisons ces termes plus précis dans la présente section, ainsi que dans la section Garantie légale.

Nous développons en permanence de nouvelles technologies et fonctionnalités en vue d'améliorer nos services.

Dans le cadre de l'évolution constante de nos contenus, services et biens numériques, nous apportons des modifications consistant, par exemple, à ajouter ou supprimer des fonctionnalités, à modifier les limites d'utilisation, à proposer de nouveaux services ou contenus numériques, ou à en abandonner d'autres plus anciens. Nous pouvons également modifier nos contenus, services ou biens numériques pour les raisons suivantes :

Nous adapter à de nouvelles technologies
Tenir compte de l'évolution du nombre d'utilisateurs d'un service particulier
Tenir compte de modifications importantes concernant les licences et les partenariats que nous avons conclus avec des tiers
Prévenir tout préjudice ou toute utilisation abusive
Répondre à des impératifs juridiques, réglementaires ou de sécurité

Plus particulièrement, nous effectuons parfois des mises à jour découlant d'obligations légales, c'est-à-dire des modifications qui permettent à nos contenus numériques ou à nos biens ou services de rester conformes à la loi. Nous mettons ainsi à jour nos contenus numériques, biens ou services pour des raisons de sécurité, mais aussi pour nous assurer qu'ils respectent les normes de qualité qui correspondent à vos attentes, par exemple celles décrites à la section Garantie légale. Nous pouvons être amenés à installer automatiquement des mises à jour qui remédient à d'importants risques de sécurité. Vous pouvez choisir d'installer ou non les autres mises à jour.

Nous poursuivons un programme d'études rigoureux sur les produits. Par conséquent, avant de modifier un service ou de ne plus le proposer, nous examinons attentivement vos centres d'intérêt en tant qu'utilisateur, vos attentes raisonnables, ainsi que leur impact potentiel sur vous et autrui. Nous ne modifions des services ou cessons de les proposer que pour de bonnes raisons.

<à vérifier>
En cas de modification ayant un impact négatif sur votre accès à nos contenus numériques, à nos services ou à nos biens, ou sur leur utilisation, ou en cas de suppression d'un service, nous vous adresserons un préavis par e-mail dans un délai raisonnable, sauf dans des situations urgentes, telles que la prévention de tout préjudice ou de toute utilisation abusive, ou la réponse à des obligations légales, ou en cas d'impératifs liés à des questions de sécurité ou de fonctionnalité. Ledit préavis comprendra une description des modifications en question, indiquera leur date d'entrée en vigueur et vous informera de votre droit de mettre fin au contrat que vous avez conclu avec nous si l'impact négatif des modifications est important. Nous vous offrirons également la possibilité d'exporter vos contenus à partir de votre compte Cabinet Les intrépides en utilisant l'outil Cabinet Les intrépides Takeout, sous réserve des lois et règles applicables.

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Ce que nous attendons de votre part

Respecter les présentes conditions et les conditions supplémentaires spécifiques à certains services
L'autorisation que nous vous donnons d'utiliser nos services et d'y accéder reste valable tant que vous respectez :

les présentes conditions d'utilisation ;
les Conditions supplémentaires spécifiques à certains services qui peuvent, par exemple, inclure des contraintes supplémentaires.

Vous pouvez afficher, copier et stocker ces conditions dans un fichier PDF. Vous pouvez accepter ces conditions d'utilisation et toute Condition supplémentaire spécifique à certains services lorsque vous êtes connecté à votre compte Cabinet Les intrépides.

Nous mettons également à votre disposition divers règlements, centres d'aide et autres ressources pour répondre à vos questions courantes et vous donner une idée des conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser nos services. Ces ressources comprennent nos Règles de confidentialité, notre Centre d'aide relatif aux droits d'auteur, notre Centre de sécurité, notre Centre pour la transparence ainsi que d'autres pages accessibles depuis le site dédié à nos Règles. Enfin, nous pouvons être amenés à fournir des instructions et des avertissements spécifiques dans nos services (par exemple, des boîtes de dialogue qui vous alertent sur des informations importantes).

Même si nous vous autorisons à utiliser nos services, sachez que nous conservons l'ensemble des droits de propriété intellectuelle qui y sont associés.

Respecter les autres

Nous souhaitons maintenir un environnement respectueux pour tous. Pour cela, vous devez suivre les règles de conduite élémentaires suivantes :

Respecter les lois applicables, y compris celles sur le contrôle des exportations, les sanctions et la traite des êtres humains
Respecter les droits d'autrui, y compris les droits de propriété intellectuelle et les droits au respect de la confidentialité
Ne pas nuire ou faire du mal à autrui ou à soi-même (ni menacer ou encourager de telles pratiques), que ce soit par la tromperie, l'escroquerie, l'usurpation d'identité, la diffamation, l'intimidation, le harcèlement ou des persécutions

Les Conditions supplémentaires spécifiques à certains services, comme le Règlement sur les utilisations interdites de l'IA générative, fournissent des informations additionnelles concernant les comportements appropriés que tous les utilisateurs de ces services doivent adopter. Si vous constatez des infractions à ces règles, la plupart de nos services vous permettent de les signaler. Toute mesure prise à la suite d'un signalement fait l'objet de la procédure décrite dans la section Mesures prises en cas de problèmes.

Ne pas utiliser nos services de façon abusive

La plupart des personnes qui accèdent à nos services ou les utilisent comprennent les règles générales qui maintiennent Internet comme un espace ouvert et sécurisé. Malheureusement, quelques personnes ne respectent pas ces règles que nous décrivons donc ici afin de protéger nos services et nos utilisateurs contre les utilisations abusives. En conséquence :
Vous ne devez pas utiliser nos services ni nos systèmes de manière abusive, ni les perturber, interférer avec eux ou y nuire. Par exemple :

En introduisant des logiciels malveillants
En piratant ou en contournant nos systèmes ou mesures de protection, ou en y envoyant du spam
En les débridant, en envoyant des requêtes hostiles ou en y injectant des requêtes, sauf dans le cadre de nos programmes de sécurité et de test de bugs
En accédant à nos services ou contenus, ou en les utilisant, de manière frauduleuse ou trompeuse, que ce soit, par exemple :
En recourant à l'hameçonnage
En créant de faux comptes ou contenus, y compris de faux avis
En induisant les autres en erreur en leur faisant croire qu'un contenu d'IA générative a été créé par un humain
En fournissant des services qui semblent provenir de vous (ou de quelqu'un d'autre) alors qu'ils proviennent en réalité de nous
En fournissant des services qui semblent provenir de nous alors que ce n'est pas le cas
En utilisant nos services (y compris les contenus qu'ils fournissent) pour enfreindre les droits légaux d'autrui, tels que les droits de propriété intellectuelle ou au respect de la vie privée
En procédant à la rétro-ingénierie de nos services ou de la technologie sous-jacente telle que nos modèles de machine learning (apprentissage automatique) pour soutirer des secrets commerciaux ou d'autres informations exclusives, sauf dans le cadre permis par la loi applicable
En utilisant des moyens automatisés pour accéder au contenu de l'un de nos services sans respecter les instructions lisibles par machine sur nos pages Web (par exemple, les fichiers robots.txt qui interdisent l'exploration, la formation ou d'autres activités)
En utilisant du contenu généré par IA par le biais de nos services pour développer des modèles de machine learning ou des technologies d'IA associées
En cachant ou en déformant qui vous êtes afin d'enfreindre les présentes conditions
En fournissant des services qui encouragent autrui à enfreindre ces conditions

Autorisation d'utiliser votre contenu

Certains de nos services sont conçus pour vous permettre d'importer, de soumettre, de stocker, d'envoyer, de recevoir ou de partager votre contenu. Vous n'êtes pas obligé de fournir du contenu dans nos services, et vous êtes libre de choisir celui que vous voulez fournir. Si vous décidez d'importer ou de partager un contenu, vérifiez si vous disposez bien des droits nécessaires pour le faire, et si ce contenu est licite.

Licence d'utilisation

Vos contenus peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits immatériels. Par exemple, vous disposez de droits de propriété intellectuelle sur les contenus originaux dont vous êtes l'auteur, comme les avis que vous rédigez. Vous pouvez également disposer du droit de partager les contenus originaux d'un tiers, si celui-ci vous y autorise. En outre, vous pouvez être titulaire de droits immatériels qui vous permettent de contrôler des éléments tels que votre image, même si la photo sur laquelle vous apparaissez ne vous appartient pas.

Par le biais de cette licence, vous autorisez Cabinet Les intrépides à utiliser vos droits de propriété intellectuelle sur vos contenus (tels que les droits d'auteur et les marques enregistrées), ainsi que les droits immatériels que vous détenez sur vos contenus (tels que les droits à l'image).

Ce qui est inclus

La licence couvre votre contenu si le contenu est protégé par le droit de la propriété intellectuelle ou vos droits immatériels.

Ce qui n'est pas inclus

Cette licence ne porte que sur vos droits de propriété intellectuelle et vos droits immatériels, et n'a aucune incidence sur votre droit à la protection des données
Elle ne couvre pas les types de contenus suivants :
Les informations factuelles publiques que vous fournissez, par exemple lorsque vous corrigez l'adresse d'un établissement local. Aucune licence n'est requise pour ce type d'informations, car elles sont de notoriété publique et libres de droits.
Vos commentaires, tels que vos suggestions pour améliorer nos services. Les commentaires font l'objet de la rubrique sur les Communications liées aux services ci-dessous.

Portée
La présente licence est :

mondiale : elle est valide dans le monde entier ;
non exclusive : vous pouvez proposer des licences d'accès à vos contenus à des tiers ;
libre de droits : elle ne donne pas lieu au versement d'une contrepartie financière.

'''Droits'''

Cette licence autorise Cabinet Les intrépides à procéder aux opérations suivantes :

héberger, reproduire, distribuer, communiquer et utiliser votre contenu (par exemple, pour sauvegarder votre contenu dans nos systèmes et le rendre accessible où que vous soyez) ;
publier, exécuter ou afficher publiquement vos contenus si vous les avez rendus accessibles à d'autres personnes ;
modifier votre contenu, pour la mise en page ou la traduction le cas échéant ;
concéder l'autorisation d'effectuer ces actes :
à d'autres utilisateurs, mais seulement pour permettre à nos services de fonctionner comme prévu (par exemple, pour que vous puissiez partager des photos avec les utilisateurs de votre choix) ;
à nos partenaires qui ont signé avec nous des accords conformes aux présentes conditions, uniquement aux fins limitées décrites dans la section Objet.

Objet

Cette licence est consentie pour les fins limitées suivantes :

Exploiter et améliorer les services, c'est-à-dire permettre à ces services de fonctionner comme prévu et créer de nouvelles fonctionnalités. Ceci inclut le recours à des systèmes automatisés et à des algorithmes pour analyser vos contenus :
pour détecter le spam, les logiciels malveillants et les contenus illégaux ;
afin d'identifier des tendances au travers des données (par exemple, en déterminant quand suggérer un nouvel album dans Cabinet Les intrépides Photos pour regrouper des photos similaires) ;
afin de personnaliser nos services en vous proposant des recommandations, des contenus, des résultats de recherche et des annonces personnalisées (que vous pouvez modifier ou désactiver dans les Paramètres des annonces) en fonction de vos préférences ou besoins.
Cette analyse a lieu lors de l'envoi, de la réception et du stockage de votre contenu (ainsi que d'autres contenus dans nos systèmes).
Utiliser des contenus que vous avez partagés publiquement pour la promotion des services. Par exemple, pour promouvoir une application Cabinet Les intrépides, nous pouvons citer un avis que vous avez rédigé. Nous pouvons également promouvoir Cabinet Les intrépides Play en utilisant une capture d'écran d'une application que vous proposez via cette plate-forme.

Durée

Cette licence est valable tant que vos contenus sont protégés par vos droits de propriété intellectuelle ou vos droits immatériels.

Si vous supprimez de nos services tout contenu couvert par la présente licence, nos systèmes cesseront de rendre ce contenu accessible au public dans un délai raisonnable. Il existe toutefois deux exceptions à cette règle :

Si vous avez déjà partagé votre contenu avec d'autres personnes avant de le supprimer. Par exemple, si vous avez partagé une photo avec un tiers qui en a ensuite fait une copie ou qui l'a partagée à nouveau, cette photo peut continuer d'apparaître dans le compte Cabinet Les intrépides de ce tiers même après l'avoir supprimée du vôtre.
Si vous rendez vos contenus accessibles via les services d'autres entreprises, il est possible que les moteurs de recherche, y compris la recherche Cabinet Les intrépides, continuent à rechercher et à afficher ces contenus dans leurs résultats de recherche.

'''Utiliser les services Cabinet Les intrépides'''

'''Votre compte Cabinet Les intrépides'''

Si vous avez les conditions requises, vous pouvez utiliser votre compte Cabinet Les intrépides. Certains services ne fonctionnent que si vous avez un compte Cabinet Les intrépides. Par exemple, si vous souhaitez publier un article, vous devez avoir un tel compte.

Vous êtes responsable de l'utilisation que vous faites de votre compte Cabinet Les intrépides, et il vous incombe de prendre les mesures nécessaires pour le protéger, dans la mesure du raisonnable. Nous vous conseillons par ailleurs de changer régulièrement votre mot de passe.

Si vous êtes basé dans l'Union européenne, les présentes conditions n'affectent pas les droits dont vous jouissez en qualité d'utilisateur professionnel de services d'intermédiation en ligne.

'''Communications liées aux services'''

Pour vous proposer nos services, nous vous transmettons parfois des annonces et d'autres informations à leur sujet. Pour en savoir plus sur la façon dont nous communiquons avec vous, consultez les Règles de confidentialité de Cabinet Les intrépides.

Si vous choisissez de nous livrer vos commentaires, tels que des suggestions pour améliorer nos services, nous pouvons en tenir compte sans obligation vis-à-vis de vous.

'''Contenu dans les services Cabinet Les intrépides'''

Votre contenu

Certains de nos services vous permettent de générer des contenus originaux. Cabinet Les intrépides ne revendiquera pas la propriété de ces contenus.

Certains de nos services vous donnent la possibilité de rendre vos contenus accessibles au public (par exemple, vous pouvez publier un commentaire que vous avez rédigé sur un article médicale, ou encore mettre en ligne une référence d'un article dont vous êtes l'auteur).

Consultez la section Autorisation d'utiliser votre contenu pour en savoir plus sur vos droits liés à votre contenu, ainsi que sur la façon dont celui-ci est utilisé dans nos services.
Consultez la section Supprimer votre contenu pour découvrir pourquoi et comment nous sommes susceptibles de supprimer des contenus générés par les utilisateurs de nos services.

Si vous estimez qu'une personne porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez nous le signaler en décrivant l'atteinte présumée afin que nous puissions agir en conséquence. Par exemple, nous pouvons suspendre ou clôturer les comptes Cabinet Les intrépides des personnes qui portent atteinte à des droits d'auteur de manière répétée, comme indiqué dans notre Centre d'aide relatif aux droits d'auteur.

'''Contenu Cabinet Les intrépides'''

Certains de nos services comprennent des contenus qui appartiennent à Cabinet Les intrépides. C'est le cas, par exemple, de nombreuses représentations visuelles disponibles dans Wiki Cabinet Les intrépides. Vous êtes autorisé à utiliser les contenus de Cabinet Les intrépides dans le cadre des présentes conditions et des Conditions supplémentaires liées à des services spécifiques, mais nous conservons tous nos droits de propriété intellectuelle sur nos contenus. Vous n'êtes pas autorisé à supprimer, masquer ni modifier nos éléments de marque, nos logos ou nos mentions légales. Si vous souhaitez utiliser nos éléments de marque ou logos, veuillez consulter la page des autorisations relatives à la marque Cabinet Les intrépides.

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